La charte de Kortenberg

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Vue d'ensemble de Oude Abdij Kortenberg au 18eme siècle

 

La charte de Kortenberg

 

 

La Charte du Kortenberg: un premier texte constitutionnel pour le duché de Brabant.

L'Abbaye de Kortenberg est surtout connue par la signature en 1312 de la Charte de Kortenberg sur base de la volonté de Duc de Brabant, Jean II, qui, gravement malade, désirait laisser à son fils en héritage un duché en paix.
L'Abbaye était un lieu idéal pour cette signature vue sa situation à égale distance entre Bruxelles et Louvain.

Voici une version modernisée du texte de la charte::

 

"Charte de Kortenberg

Nous, Duc Jean II de Brabant, donnons notre accord pour que

  1. aucune taxe nouvelle ne soit levée à part les trois circonstances féodales que sont le passge de notre fils au titre de Chevalier, le mariage de notre fille et le paiement éventuel d'une rançon de libération. Les taxes seront raisonnables (privilège financier)
  2. une justice équitable soit assurée tant aux riches qu'aux pauvres (privilège juridique)
  3. les libertés de nos bonnes cités soient reconnues (privilège communal)
  4. un Conseil soit institué qui comprendra:
    • quatre chevaliers ou gens de noblesse
    • dix représentants de nos cinq cités selon la répartition suivante :
      • trois de Leuven (Louvain)
      • trois de Bruxelles
      • un de Antwerpen (Anvers)
      • un de 's Hertogenbosch (Bois le Duc)
      • un de Tienen (Tirlemont)
      • un de Zoutleeuw (Léau)
  5. ce Conseil se réunisse à l'Abbaye de Kortenberg, toutes les trois semaines, pour y traiter des aspects financiers, judicaires et communaux
  6. des améliorations soient régulièrement apportées par le Conseil à la gestion de la région
  7. le remplacement des membres décédés du Conseil de Kortenberg soit assuré
  8. les membres du Conseil prêtent serment sur les Saintes Evangiles et qu'ils veillent au b9/02/15peuple ait le droit de se rebeller si le Duc ou ses successeurs refusent de respecter la Charte de Kortenberg."


Le 27 septembre 1312, le Brabant reçut donc une charte, première ébauche d'une constitution. Valable pour tout le duché, elle instituait l'assemblée des "Messieurs de Cortenbergh" : le "Conseil de Cortenbergh" était une sorte de Parlement pour le duché.

Cet organe de gestion politique, un précurseur des "états généraux" s'est réuni à l'Abbaye de Kortenberg et à d'autres endroits ... jusqu'en 1375.

En 1332, le Conseil s'accrût de deux membres: un représentant de Antwerpen (Anvers) et un représentant de Nivelles ce qui porta l'effectif global à 16 "Messieurs". A partir de 1340, on utilisait couramment un sceau marqué d'un arbre planté sur une colline (vraisemblablement la "petite montagne" ou "kortenberg"), sceau qui portait l'inscription: SIGILUM COMMUNE: CONSILII: DE CORTENBERGHE (le sceau commun du Conseil de Cortenbergh).

 

Texte inspiré du site communal www.erfgoedhuis-kortenberg.be